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Commissions Mode de fonctionnement |
17171218(06) |
| La statue équestre de Louis XIV ayant été transportée à Montpellier, l'arch. de Narbonne a prié les commiss. des trav. publics de s'assembler chez lui pour décider des réjouissances qui marqueront le respect des peuples pour la mémoire d'un si grand roi | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Agents et bureaux des Etats et des diocèses Mode de fonctionnement |
17171222(02) |
| Le bureau des comptes et celui des recrues siègent en même temps : leurs membres sont nécessairement différents | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
17180115(01) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Carcassonne s'est réunie l'après-midi du 15 janvier 1718 sous la présidence de l'archevêque de Narbonne. | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
17180120(01) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Toulouse s'est réunie dans la grande salle de l'hôtel de ville de Montpellier, sous la présidence de l'archevêque de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17180128(05) |
| La commission pour l'examen des nouveaux projets sur les haras s'est réunie chez l'archevêque de Narbonne en présence de Basville | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17180131(01) |
| La commission pour examiner l'abonnement de l'étape s'est réunie chez l'archevêque de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17180205(04) |
| La commission pour examiner les affaires du diocèse de Nîmes s'est réunie chez l'archevêque de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17180212(04) |
| La commission pour rétablir l'ancien ordre des villes et lieux de la province pour la députation aux Etats s'est réunie chez l'archevêque de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Agents et bureaux des Etats et des diocèses Mode de fonctionnement |
17180214(06) |
| Les syndics généraux se contenteront à l'avenir d'envoyer faire les visites des lieux d'étape pour porter les copies des routes et les registres après qu'ils en auront reçu l'ordre de l'archevêque de Narbonne | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |